FRANCE CAUSSES

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS, société à responsabilité limitée

Présentation de la marque FRANCE CAUSSES

Déposée le 18 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS domicilié(e) 12640 RIVIERE-SUR-TARN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque FRANCE CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CAUSSES est expirée depuis le 18 février 1996.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN , E PUJOL LA PENSEE , LA COURONNE DES CAUSSES